Ordre du jour CC 28-03-2013


CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de l'Ognon se réunira, en séance ordinaire le :

JEUDI 28 MARS 2013 A 19H30

SALLE POLYVALENTE DE SERVANCE

 

ORDRE DU JOUR :

1) Pays des Vosges Saônoises : Cotisation 2013

2) Fonds de concours pour la commune de Melisey

3) Maison de la Nature des Vosges Saônoises : demande de subvention

4) Aménagement de 4 pôles périscolaires : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre attribué au cabinet Itinéraire Architecture (Annule et remplace la délibération n°2013/27)

5) Budget OM SPANC réductions titres antérieurs

6) Durées d'amortissement

7) 8) 9) 10) Budget primitif 2013 principal, ordures ménagères, Spanc, gymnase des 1000 étangs

11) Programme pluti-annuel d'accès à l'emploi titulaire

12) Représentativité des communes membres au Conseil Communautaire

- Questions diverses

 

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Communauté de Communes de la Haute vallée de l'Ognon