Budget OM CCHVO


Le Services "Ordures Ménagères" est un SPIC (Service Public Industriel et Commercial).

Budget Primitif 2009 :

Lors du conseil communautaire du 16/03/2009, le budget primitif Ordures Ménagères a été voté. Il s'établit comme suit en dépenses et en recettes :

Dépenses

FONCTIONNEMENT

Participation SYTEVOM + coût du traitement

256 000 €

Charges à caractère général

199 200 €

Charges de personnel

35 660 €

Dépenses Imprévues

10 000 €

Virement à la section d'investissement

2 000 €

Charges exceptionnelles

5 000 €

Total

508 060 €

INVESTISSEMENT

Achat de bacs de regroupement

5 000 €

Déficit antérieur

 2 230 €

Total

7 230

Les recettes sont les suivantes :

Recettes
FONCTIONNEMENT
Redevance Ordures Ménagères

463 722 €

Excédent Antérieur63 438 €
Remboursement SYTEVOM pour le personnel31 000 €
Total558 160
INVESTISSEMENT
Virement de la section de fonctionnement2 000 €
FCTVA1 000 €
Autres réserves4 230 €
Total7 230 €

Plan du site
Copyright © 2007 CCHVO tous droits réservés - Réalisation Torop.Net - Site mis à jour avec wsb.torop.net

Communauté de Communes de la Haute vallée de l'Ognon