Le Budget 2009


Budget Primitif 2009 :

Le budget primitif ,voté en Conseil Communautaire le 16/03/2009, se résume de la façon suivante:

FONCTIONNEMENT

Dépenses

 

Charges à caractère général

46 240 €

Charges de personnel

95 289 €

Charges de la gestion courante

99 000 €

Charges exceptionnelles

600 €

Dépenses imprévues

 10 000 €

Total

 251 129 €

Recettes

 

Produits des services

1 600 €

Impôts et taxes

144 585 €

Dotations et Participations

168 374 €

Excédent antérieur reporté

166 902 €

Total

481 461 €

Les participations extérieures se répartissent comme suit :

  • Participation au Pays des Vosges Saônoises : 7 091,70 €
  • Abondement au budget SPANC : 16 000 €
  • Participation pour le festival Musique et Mémoire : 4 500 €
  • Participation pour le festival Musique Actuelles: 3 000 €
  • Contribution à l'Office de tourisme de Melisey : 25 788 €
  • Contribution à la Mission Locale pour l'Emploi : 6 833,82 €
  • Participation Handisport: 500 €

INVESTISSEMENT
Dépenses
Dépenses imprévues 56 391€
SIG26 000 €
Plan paysage50 000 €
Cartes communales23 220 €
Gymnase850 000 €
Réhabilitation des décharges265 000 €
OPAH5 000 €
Gens du Voyage180 000 €
Périscolaire15 000 €
Matériel de bureau et informatique2 000 €
Fonds de concours Servance10 000 €
Visio-Conférence5 000 €
Taxe de séjour5 100 €
Total1 492 711 €
Recettes
Solde d'exécution de la section invest.reporté277 305 €
F.C.T.V.A98 600 €
APPUI SIG7 250 €
DGE SIG5 800 €
APPUI PLAN PAYSAGE 15 400 €
REGION PLAN PAYSAGE30 800 €
DGD CARTES COMMUNALES3 500 €
DGE GYMNASE250 000 €
REGION GYMNASE155 000 €
CONSEIL GENERAL GYMNASE152 500 €
EMPRUNT GYMNASE200 000 €
ADEME DECHARGES60 000 €
CONSEIL GENERAL DECHARGES63 000 €
FONDS DE CONCOURS DECHARGES45 000 €
REGION OPAH 3 156 €
CONSEIL GENERAL OPAH1 400 €
ETAT DES GENS DU VOYAGE105 000 €
CONSEIL GENERAL GENS DU VOYAGE15 000 €
REGION VISIO-CONFERENCE4 000 €
Total 1 492 711 €


Les taux de la fiscalité locale pour 2009 (inchangé par-rapport à 2008) sont les suivants :

  • Taxe d’habitation : 0.48 %
  • Taxe sur foncier bâti : 1.01 %
  • Taxe sur foncier non bâti : 3.64 %
  • Taxe professionnelle : 0.64 %

Budgets annexes :

Ordures Ménagères : Budget OM CCHVO

S.P.A.N.C. :  Budget SPANC

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